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Conditions générales de Vente Conditions générales de Vente
Article 1. Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente :

INFOS
Déjà plus de 10 ans de bonnes affaires sur Bigsquash.com et un service livraison rapide et soignée . Nous vous signalons tout d'abord que nous disposons de deux sites de vente physique ou de livraison sur le Nord de la france . Ouvert de 10h00 à 22H00 du Lundi au Vendredi et de 10H00 à 20H00 le Samedi et Dimanche : Le Fronton 60 rue Faidherbe 59260 Hellemmes . Tel : 0320334700 Citi club 177 bis rue des stations 59000 Lille . Tel 0320575818 . Pour une livraison sur ces sites ou un esssai de matériel sur ces sites Merci de nous contacter au N° de tel ci-dessus . La boutique en ligne du site ns31218.ovh.net/~bigsquash a été mise en place par la Sté opfc loisirs et culture S.A.R.L, 60 rue Faidherbe 59260 Hellemmes qui est l'exploitante de ce site depuis Décembre 2003. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web ns31218.ovh.net/~bigsquas suppose la consultation préalable des présentes conditions généra les.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet ns31218.ovh.net/~bigsquas . Bigsquash.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande.

Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.

La boutique en ligne mise en place par Bigsquash.com dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes : · notice légale permettant une identification précise de Bigsquash.com . présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés; · indication, en €uros du prix des biens, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison;

· indication des modalités de paiement, de livraison, ou d'exécution;

· l'existence d'un droit de rétractation;

· la durée de validité de l'offre ou du prix;

· les conditions de résiliation du contrat lorsque celui-ci est à durée indéterminée ou d'une durée supérieure à un an.

L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.

Article 2. Disponibilité des produits :

- Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles . Notre offre de prix : Bigsquash.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date : Tous nos prix sont au départ de notre établissement . Les frais de transports sont à votre charge ( voir expeditions ) .Les prix sont indiqués en €uros TTC et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ainsi le prix garanti à l’acheteur est celui figurant sur sur le catalogue à la date de l’achat, lequel est matérialisé par l’envoi à chaque commande d’un bordereau de commande automatique à l’adresse Email de l’acheteur . A charge à l’acheteur de nous demander par Email ou courrier de lui renvoyer le dit Bordereau de commande par courrier postal .

Tous nos prix sont valables pour une durée de 1 mois minimum à compter de la date de l'installation de nos produits sur le site . Les produits en promotion dans la limite des disponibilités sont valables au minimum 1 mois à compter de la date de l'installation des promotions dans le catalogue du site . Passé ces délais, Bigsquash se réserve le droit de modifier à tout moment ses prix . En tout état de cause, Bigsquah garantie à ses clients les prix en vigueur indiqués au moment de la commande sur une durée de 15 jours et ce plus particulièrement pour les clients souhaitant payer par chéque ou par mandat . Passé ce délai de 15 jours, et ce dans le cas de non reception du paiement du client par chèque ou mandat, la commande sera considérée comme nulle et non avenue . Les prix des articles seront alors ceux indiqués sur le site au moment d'une nouvelle commande . - A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire soit à vous le rembourser par chèque pour tout produit d'un montant supérieur ou égal à 20€, ou sous forme d'avoir pour tout produit d'un montant inférieur à 20 €. Vous pouvez sur simple demande auprès de notre service clients demander le remboursement par chèque, si vous ne souhaitez pas d’avoir.

La date de validation de la commande correspond à :

- La date de la commande validée par carte bancaire sur le serveur bancaire de notre partenaire

- La date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque

- La date de la réception du fax en cas de paiement par fax

- La date de l'acceptation du crédit en cas de paiement à crédit

Pour une livraison hors France métropolitaine, la date de validation de la commande correspond à la date de la commande validée par carte bancaire sur le serveur bancaire de notre partenaire.

- En cas de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande :

nous expédions le reste de votre commande, accompagné d'un message d'information.

Bigsquash.com présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

Les offres présentées par Bigsquash.com ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Article 3. Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique.)

Tout bon de commande signé du consommateur par ‘double clic’ constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente au même titre que le ‘droit de rétractation’ et ‘rupture de stock’.

Le ‘double clic’ associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Bigsquash.com dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 4 : Prix

Les prix de réference figurant sur notre catalogue sont les prix de vente public conseillés par nos fournisseurs . Lorsque ces prix sont barrés et remplacés par le prix Bigsquash en Rouge vous béneficiez bien sûr du prix de vente remisé Bigsquash . Bigsquash.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix sont indiqués en €uros ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ainsi le prix garanti à l’acheteur est celui figurant sur sur le catalogue à la date de l’achat, lequel est matérialisé par l’envoi à chaque commande d’un bordereau de commande automatique à l’adresse Email de l’acheteur . A charge à l’acheteur de nous demander par Email ou courrier de lui renvoyer le dit Bordereau de commande par courrier postal .

Tous nos prix sont valables pour une durée de 1 mois minimum à compter de la date de l'installation de nos produits sur le site . Les produits en promotion dans la limite des disponibilités sont valables au minimum 1 mois à compter de la date de l'installation des promotions dans le catalogue du site . Passé ces délais, Bigsquash se réserve le droit de modifier à tout moment ses prix . En tout état de cause, Bigsquah garantie à ses clients les prix en vigueur indiqués au moment de la commande sur une durée de 15 jours et ce plus particulièrement pour les clients souhaitant payer par chéque ou par mandat . Passé ce délai de 15 jours, et ce dans le cas de non reception du paiement du client par chèque ou mandat, la commande sera considérée comme nul et non avenue . Les prix des articles seront alors ceux indiqués sur le site . Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. La participation aux frais de livraison est établie suivant un barème applicable aux différentes destinations Européennes. Ce barème est affiché dans notre site web. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne.

Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Article 5 : Modalités de Paiement et Sécurisation :

- Modalités de Paiement : Vous pouvez effectuer le règlement :

- par carte bancaire : dans ce cas, le paiement s’effectue sur le site du CREDIT MUTUEL implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de bigsquash.com . Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par le service bancaire que vous aurez choisi. Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire dans les emplacements prévus à cet effet.

- par chèque bancaire : votre commande est alors réservée pendant 15 jours maximum dans l'attente de votre chèque. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque. Possibilité de régler en 3 fois par chèque Sans frais supplémentaire . Envoyez vos 3 chèques, ils seront remis en banque sur 3 mois .

- par fax : au 03 .20 47 .83.36 : dans ce cas, vous devez impérativement remplir le formulaire qui vous est proposé sur le site à la fin de votre commande et nous le faxer dans les 2 jours suivants votre commande. Celle-ci sera alors validée dans les 2 jours à réception de votre fax.

Pour une livraison hors France métropolitaine :

- par carte bancaire : le paiement s’effectue sur le site Du CREDIT MUTUEL. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de bigsquash.com . Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par notre partenaire bancaire

- Sécurisation :

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Bigsquash.com n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site. - Clause de réserve de propriété :

Les produits demeurent la propriété de bigsquash.com jusqu'au complet encaissement du prix par bigsquash.com Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client

- Défaut de Paiement : Bigsquash.com se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

- Contrôles anti Fraudes :

Bigsquash.com contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger Bigsquash.com de pratiques abusives opérées par des fraudeurs.

Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile et de débit à votre nom, etc...

Ces demandes sont faites par courrier électronique, puis par courrier avec AR.

Article 6 : Modalités de livraison
Voir la rubrique Expedition et Retours
Dans le cas où plusieurs expéditions sont nécessaires pour une commande, cette participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.

En période d'inventaire, l'activité de nos entrepôts est momentanément perturbée. Les délais de livraison habituellement annoncés peuvent alors faire l'objet de modifications de la part de Bigsquash.com.

Généralités :

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d’acheminement de votre commande. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité (cas des pré-commandes), le délai de livraison de l'ensemble des produits commandés est basé sur le délai le plus long. Bigsquash.com se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Pour des raisons de suivis des colis, il nous est impossible de livrer les commandes dans les bases ou autres locaux des armées. Délai de livraison :

Tous les produits sont livrés dans un délai maximum de 4 à 5 jours (dimanche et jours feries non compris) à compter du jour suivant la validation de la commande et le paiement par carte bleue en ligne ou du jour suivant la validation du paiement par chèque . Il s'agit d'un délai moyen en fonction de la destination, du mode d'expédition et de la disponibilité de l'article. Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts, dés lors que le client est livré dans les 30 jours ouvrables, suivant la confirmation de sa commande. La commande doit être enregistrée sur le site internet avant midi, ou avant 11 heures s'il s'agit d'une première commande ou si les coordonnées ont changé.

Colis lourds ou volumineux : Le délai de livraison sera indiqué lors de la commande (Voir article 6, délai de livraison ). La livraison s'effectue à la porte palière, avec votre aide si nécessaire, sauf pour les personnes ayant contracté la livraison service Plus. Pour toute commande comportant plusieurs articles, en cas de non livraison à date d'un article non disponible, un message vous sera expédié pour vous prévenir du délai d'attente et de livraison de l'article. Si la commande comprend des articles différents vous devez vous attendre à les recevoir en plusieurs livraisons.

Suivi de livraison :

Une fois que vous avez choisi et validé votre moyen de paiement, un numéro de commande - que nous vous conseillons d'imprimer et de conserver- vous est attribué. Votre commande est alors enregistrée. A tout moment, vous pouvez consulter l'état de votre commande via le service client en ligne (consultez mon compte ) accessible directement depuis la page d’accueil de Bigsquash.com en entrant votre email et votre mot de passe. Modes de Livraison :

Le produit commandé est proposé principalement à la livraison par voie postale . A votre demande et selon la nature du produit vous pouvez nous demandé de l'expedier par transporteur indépendant . Vous pouvez également le faire retirer au départ de notre établissemnt par un transporteur de vottre choix . voir sur notre site ( Expeditions et retours ) Pour une livraison hors France métropolitaine :

Nous proposons plusieurs mode de livraison qui dépendent du poids et de la valeur des articles. La livraison s’effectue :

- par Colissimo pour les produits de moins de 30 kg - par Chronopost International pour les produits de moins de 20 kg

- par transporteur pour tous les produits de plus de 20 kg et de moins de 70 kg.

Pour une livraison en France métropolitaine :

De manière générale, le choix du mode de livraison dépend du poids et de la valeur des articles: la livraison s’effectue donc :

- par Colissimo pour les produits de moins de 30 kg

- par Chronopost pour les produits de moins de 30 kg

- par transporteur pour tous les produits de plus de 30 kg

Livraison Classique :

Nous vous rappelons que la livraison classique n'inclue pas la livraison du colis chez le client. Votre colis vous sera livré devant chez vous s'il s'agit d'une maison, ou au pied de l'immeuble si vous êtes en appartement. En conséquence, vous devez prévoir la montée de votre colis. Du colis à la Livraison :

Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison (TRANSPORTEUR). Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnée de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé…). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.

Vous devrez également confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les trois jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à Bigsquash Sté OPFC Loisirs et Culture – SAV – Services des Retours – 60 rue Faidherbe 59260 Hellemmes . Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent l'être dans les sept jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…).

Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

Article 7 : Responsabilités

Tous nos produits sont vendus au départ de notre établissement . Les frais de transport sont à votre charge . - Bigsquash.com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d'inondation, d'incendie. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Bigsquash.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir. - Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Bigsquash.com

- En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez un an maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifestez. Au delà de ce délai nous n'accepterons aucune réclamation.

Article 8 : : Droit de rétractation :

Conformément à l’article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

Le produit devra être retourné en bon état, accompagné de tous les accessoires (notices, cordons, garanties, pochoirs. Housse . blister . Entourage plastique du manche des raquettes . Etc.), dans son emballage d’origine, et non usagé.

- Le droit de retour ne pourra être exercé par mesure d'hygiène pour la lingerie : tout article de lingerie ne sera donc ni repris ni échangé, excepté s'il s'agit d'une erreur de couleur ou de taille de notre part. - Le droit de retour ne pourra être exercé pour les articles qui peuvent être copiés (CD, DVD, logiciels, etc.) sauf s’ils nous sont retournés dans les délais et non descellés.

Procédure de retour :

- Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour prévenir votre service client ou le service des retours de votre souhait de nous retourner le produit : qui ne vous conviendrait pas ou non conforme à la commande.
Sans obligation de votre part : Afin de faciliter l'administration des retours : Nous vous conseillons : - Pour effectuer un retour : Envoyez nous un Email, ou un courrier en précisant les numéros de votre de votre commande et votre livraison , les raisons du retour, vos coordonnées exactes . Vous recevrez un numero de retour que nous vous conseillons de noter sur votre envoi en retour . Ainsi l'administration du dossier sera plus rapide . - Les frais de retour dans le cas d'une rétractation seront à votre charge. - Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande ou défectueux à la livraison, seront pris en charge par Bigsquash.com : nous vous remboursons le montant des frais d'expédition ainsi que les frais de retour du colis en nous basant sur le mode de livraison d'origine : colissimo ou Chronopost.

- Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…) Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris. Nous vous conseillons de rajouter une copie de la facture d'achat pour faciliter la gestion de votre dossier . - Nous nous engageons à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai maximum de 30 jours après la réception des produits par nos soins.

- Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif

Article 9 : Garanties et SAV :

Les produits achetés sur Bigsquash.com donnent droit à la garantie indiquée sur la fiche article des produits présentée sur le site. A cet égard, dû à la nature du jeu de squash ou de badminton ou du tennis il n'y aucune garantie sur le matériel raquettes. Toutes nos raquettes sont livrées avec housse et cordées . Cependant il peut s’avérer que le matériel présente un vice caché . Bigsquash.com pourra réaliser des remplacements de matériel si après examen du matériel, nous constatons, qu'il y a un vice de fabrication. Les frais d'envois avant constat sont à votre charge. Si effectivement il y a constat d'un défaut nous vous rembourserons en terme d'avoir en incluant la somme de réexpédition sur base du tarif économique de la poste . . Le consommateur est expressément informé que bigsquash.com n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit.

Les conditions et la durée de garantie producteur sont indiquées sur les fiches produits.

Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit

Nous vous rappelons que vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1640 et suivant du code civil.

Article 10 : Dispositions informatiques et libertés :

A tout moment, ‘vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( art 34 de la loi ‘Informatiques et Libertés ‘du 6 Janvier 1978), Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions d'autres sociétés. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous envoyer un mail stoppub@bigsquash.com en précisant que vous ne souhaitez pas recevoir la sélection des meilleures offres des partenaires de Bigsquash en mentionnant vos coordonnées personnelles . Vous pouvez également en faire la demande à nos services par courrier à : Bigsquash.com Sté opfc loisirs et Culture 60 rue Faidherbe 59260 Hellemmes . Article 11) Droit applicable :

Pour les transactions de ce site le droit applicable est le droit français et le tribunal compétent en cas de litige est le tribunal de commerce.

Article 12) Les taxes et droit de douane:

Pour les marchandises envoyées :

à l 'ensemble des pays hors Union Européenne et aux territoires suivants :

Büsingen et l'île d'Helgoland (Allemagne), Iles Féroé (Danemark), Iles Canaries, Ceuta, Melilla (Espagne), Iles Aland (Finlande), Mont Athos (Grèce), Campione d'Italia, Livigno, San Marin et le Vatican (Italie), Jersey, Guernesey et l'île de Man (Royaume-Uni) aux DOM, TOM, collectivités territoriales et d'Andorre, les droits de douane, taxes et redevances ou impositions diverses à l'occasion de l'importation de marchandises sont à la charge du destinataire à réception de son colis. Les montants de ces taxes dépendent de la réglementation en vigueur dans chaque pays de destination. Bigsuash.com ne peut vous informer de leur montant exact. Il appartient donc au client de prendre auprès des autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller à respecter les formalités spécifiques à l'importation de marchandises sur le territoire du pays de destination.

Article 13 : Coordonnées de la société :

Siège social de Bigsquash .com

Sté OPFC Loisirs et Culture SARL

Immeuble Le Fronton

60 rue Faidherbe 59260 Hellemmes

- Siret : 39952462800019
tel : 0320334700 TVA Intracommunautaire : FR8939952462800019 code APE 926 C

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